Conseil Municipal du 15 décembre 2014




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
190Compte-rendu des décisions municipales prises dans le cadre des dispositions de l'article L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Délibération
191Budget principal Ville - Décision budgétaire modificative n°1 - Délibération
192Constatation de pertes sur créances irrécouvrables sur exercices antérieurs - budget Ville - Délibération
193Indemnité de conseil au comptable public - Délibération
194Attribution de subventions municipales aux associations et organismes locaux - Délibération
195Attribution de subventions à la coopérative scolaire de l'école maternelle Jean Jaurès pour la réalisation de projets d'action pédagogiques - Délibération
196Attribution d'une subvention à la coopérative scolaire de l'école maternelle Charles Perrault pour la réalisation d'un projet d'action pédagogique - Délibération
197Attribution d'une subvention à la coopérative scolaire de l'école primaire Buffon pour la réalisation d'un projet d'action pédagogique - Délibération
198Attribution de subventions à la coopérative scolaire de l'école élémentaire Jules Ferry pour la réalisation de projets d'action pédagogique - Délibération
199Attribution de subventions à la coopérative scolaire de l'école élémentaire Jean de La Fontaine pour la réalisation de projets d'action pédagogique - Délibération
200Fixation de la participation des familles aux frais de garde de leurs enfants dans les structures municipales de la Petite Enfance - Délibération
201Rénovation de l'éclairage public rue Jean Jaurès - Demande de subvention auprès du Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour l'Electricité et les réseaux de communication (SIPPEREC). - Délibération
202Travaux d'aménagement des voiries du quartier de la gare - autorisation de lancement de la procédure, de signature des marchés et demande de subventions - Délibération
203Rapport annuel d'activité du délégataire pour la distribution publique d'énergie calorifique sur le périmètre de la ZAC Front-de-Seine - Société Levallois Energie Maintenance - Année 2013 - Délibération
204Rapport annuel d'activité du délégataire IDEX pour la distribution publique d'énergie calorifique sur le périmètre de la ZAC du secteur IX - ZAC du front de Paris - ZAC Victor Hugo - Années 2012/2013 - Délibération
205Rapport annuel d'activité du SEDIF et rapport relatif au prix et à la qualité du service public de l'eau potable - année 2013 - Délibération
206Rapport annuel d'activité du groupement délégataire Fayolle / Eau et Force et rapport du SIAAP relatif au prix et à la qualité du service public de l'assainissement - Année 2013 - Délibération
207Rapport annuel d'activité du délégataire pour la distribution publique d'énergie frigorifique - Société CRISTALIA - Année 2013 - Délibération
208Rapport annuel d'activité du SYELOM et rapport relatif au prix et à la qualité du service public d'élimination des déchets - Année 2013 - Délibération
209Rapport annuel d'activité du SIGEIF - Année 2013 - Délibération
210Rapport annuel d'activité du SIPPEREC - Année 2013 - Délibération
211Rapport annuel d'activité du délégataire pour l'exploitation des marchés de détail - Société DADOUN PERE ET FILS - Année 2013 - Délibération
212Rapport annuel d'activité du délégataire pour l'exploitation du service public de stationnement de la ville de Levallois - Société LEVAPARC - Année 2013 - Délibération
213Rapport annuel 2013 du délégataire pour la mise en fourrière et le gardiennage de véhicules - Rapport d'activité de la société CLICHY DEPANNAGE - Délibération
214Approbation de l'adhésion de la communauté d'agglomération "Les Portes de l'Essonne" au SIGEIF - Délibération
215Classement des rues Paul Vaillant Couturier et Jean Jaurès (anciennement RD16 et RD17) dans le domaine public routier communal - Délibération
216Projet de modification du décret portant création de l'Etablissement Public Foncier d'Île-de-France - Avis du Conseil municipal - Délibération
217Transformation de postes - Délibération
218Régime indemnitaire des administrateurs territoriaux - Délibération
219Indemnité horaire de travail de nuit et sa majoration - Délibération
220Demande d'adhésion de la ville de Levallois à la Communauté d'Agglomération SEINE DEFENSE - Délibération
221Prêt Numérique en Bibliothèque - Demande de subvention auprès de l'Etat - Délibération
222Orgue de l'Eglise Saint-Justin : décision de construction et d'entretien de l'instrument - Demandes de subventions - Délibération
223Convention d'objectifs et de moyens entre la ville de Levallois et l'Association ' Levallois Sporting Club ' (L.S.C.) - Avenant n°2 - Délibération
224Désignation de délégués du Conseil municipal aux Conseils d'administration des Collèges Louis BLÉRIOT, DANTON et Jean JAURES - Délibération modificative - Délibération